LE SECRET « PARTAGÉ » EN PEDO-PSYCHIATRIE

Mercredi, 03 Juin 2015 08:48 Marie-Rose GLATZ
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(Cycle de formation 2015, du 31 mai au  6 juin 2015 - GUETHARY - 64210)

Thème préparé par:

Mme Rose-Marie GLATZ (Psychologue)

M. Jean-Marc LABROSSE (ISP)

M. Frédéric BRIFFAT


Notes de l'atelier rédigées par :


altaltaltalt


 

 

 

LE SECRET « PARTAGE » EN PEDO-PSYCHIATRIE


Secret de deux : secret de Dieu.

Secret de trois : secret de tous.

 

NOTIONS JURIDIQUES SUR LE SECRET PROFESSIONNEL :

LE SECRET PARTAGE :

LE PARTAGE DANS LA PRATIQUE CLINIQUE :

QUELQUES VIGNETTES CLINIQUES :


Petit conte africain :

Un jour, un pêcheur qui venait étendre ses filets trouva sur la plage un crâne desséché. Pour s’amuser, il s’adressa au crâne et lui demanda :

Quelle ne fut pas sa surprise lorsqu’il entendit le crâne lui répondre :

Aussitôt le pêcheur courut jusqu’au village, entra dans la case de son roi et raconta ce qu’il avait vu.

Et, en grand cortège, il se rendit jusqu’à la plage pour assister au sortilège.

Une fois devant le crâne, l’homme répéta avec un peu de fierté :

Mais cette fois-ci, silence ! Le crâne ne répondit pas.

Alors le roi leva son sabre et décapita le pêcheur. Puis il s’en retourna avec sa suite jusqu’au village.

Le roi parti, le crâne s’adressa alors à la tête fraîchement coupée et lui demanda :

 


 

LE SECRET « PARTAGE » EN PEDO-PSYCHIATRIE

R.M.GLATZ Psychologue

 

SECRET :

Dans le « dictionnaire étymologique de la langue française », on trouve : adjectif qui apparaît vers 1180. Emprunté au latin secretus qui signifie « séparé » et qui vient de « secernere » signifiant trier, séparer.

Dans le « Petit Larousse illustré » de 1991 on trouve l’adjectif : peu connu, que l’on tient caché. Qui est placé de façon à être dissimulé. Qui n’est pas apparent, intime, mystérieux.

Mais, secret c’est aussi un nom masculin venant du latin « secretum » c'est-à-dire la « chose secrète » et c’est ce qui doit être tenu caché. Mais cela peut aussi être : mettre quelqu’un au secret : l’emprisonner en le privant de toute communication avec l’extérieur ou bien encore un mécanisme caché qui est une combinaison dont la connaissance est nécessaire pour faire fonctionner quelque chose ex « une serrure à secret »

Dans le Furetière datant de 1690 on trouve (entre autres) : adj, qui est connu de peu ou point de personnes. On appelloit autrefois secret royal le trésor royal et bailly de la secrette, le Trésorier.

LE SECRET PROFESSIONNEL :

Parler du secret partagé c’est avant tout avoir des notions précises sur ce qu’est le secret professionnel qui est une notion pénale il faut donc une loi. Il n’y a pas de définition du secret professionnel et les règles le concernant se trouvent dans plusieurs sources :

Il n’y a pas de définition mais une notion générale du Secret Professionnel qui est au carrefour de la Protection de l’ordre public et de l’intérêt privé.

C’est le procureur de la république qui sera le représentant des droits et des libertés fondamentales et essentielles de l’individu mais aussi de la sécurité et de la paix publique, de la morale et de la protection de la nation.

Pour ce qui concerne l’intérêt privé, l’importance majeure donnée à la « Dignité de la Personne » en 1945 après la Shoah est remise en cause en 1994 car il apparaît que c’est une valeur variable dont le droit va s’emparer à propos d’une « activité » parfaitement légale à l’époque et qui a été médiatisée sous le terme « lancer de nains ». Le procureur réagit alors et ce, malgré le fait que les personnes concernées revendiquaient le droit à gagner de l’argent de cette façon. Le débat tourne autour de la notion de santé psychique : les fous se rendent-ils compte de ce qu’ils sont ?

L’article 16 du code civil protège aussi la correspondance privée, la sexualité, l’image.

Le secret professionnel inclus le secret médical. En 1810 le code pénal officialise le secret en le liant au corps médical. Ce secret concerne une obligation de confidentialité concernant les renseignements administratifs, mais aussi les informations médicales pures c'est-à-dire celles concernant le diagnostic, le pronostic et le traitement.

Les personnels soumis au secret professionnel : c’est le code pénal et son article 226-13 modifié par ordonnance du 19 septembre 2000 et mis en vigueur le 1 janvier 2002 qui stipule :

La révélation d’une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire soit par état ou par profession, soit en raison d’une fonction ou d’une mission temporaire, est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.

L’article 226-14 donne ensuite les cas où cet article ne s’applique pas et il s’agit surtout de protéger les mineurs ou les majeurs qui ne sont pas en mesure se protéger « en raison de son âge, de son incapacité physique ou psychique ».

Les personnes soumises au secret professionnel soit

Ne sont pas soumis dans un premier temps : les enseignants, les assistantes maternelles agrées, les psychologues et les éducateurs

MAIS tous les professionnels travaillant dans une institution sanitaire sont soumis au secret professionnel par la loi de 2002 : soignants non soignants, administratifs ou collaborateurs du médecin.

Pour les psychologues qui ne travaillent pas dans le secteur sanitaire, un arrêt 01-80.456 de la Cour de Cassation du 26 juin 2001 précise que «  si un psychologue n’a pas la qualité de médecin, cette profession est elle aussi soumise au secret professionnel établi par l’article 226-13 du code pénal.

Pour les travailleurs sociaux il n’y a pas de texte unique.

Le secret professionnel porte sur ce qui est dit, appris, compris ou deviné. On ne protège pas que la confidence.

LE SECRET « PARTAGE » :

Le Parlement a refusé de légiférer pour produire une loi unique sur la notion de secret partagé, malgré la demande du gouvernement entre 2000 et 2002. Le secret partagé n’est donc pas une notion juridique mais le Code de la Santé Publique et son article 1110-4 dite loi Kouchner modifié par la loi n° 2011-940 du 10 âout2011 art 2 pose un principe général à tous les professionnels du secteur sanitaire, quel que soit le mode de prise en charge c'est-à-dire qu’il y ait hospitalisation ou pas.

L’alinéa 3 précise cependant : deux ou plusieurs professionnels de santé peuvent toutefois, sauf opposition de la personne dûment avertie, échanger des informations relatives à UNE MEME PERSONNE prise en charge, afin d’assurer la continuité des soins ou de déterminer la meilleure prise en charge sanitaire possible. Lorsque la personne est prise en charge par une équipe de soins dans un établissement de santé, les informations la concernant sont REPUTEES confiées par le malade à l’ensemble de l’équipe.

Il s’agit d’une présomption d’un fait mais le patient peut s’opposer à cette règle et le professionnel doit écrire le refus car la personne doit être avertie de cette possibilité de refus soit oralement soit par écrit.

De plus, les professionnels échangeant des informations traitant le même patient ne doivent échanger QUE CE QUI EST NECESSAIRE à la continuité des soins ou à la prise en charge la meilleure.

Cet alinéa 3 concerne les établissements de santé : cliniques ou hôpitaux

L’alinéa 4 de cette même loi concerne les centres de santé ou les maisons de santé et réclame le consentement express du patient pour tout partage d’informations. De plus les professionnels doivent adhérer au projet mentionné de ce centre ou maison de santé.

SECTEUR MEDICO SOCIAL :

Dans le cadre des affaires sociales la loi du 05 mars 2007 réformant la protection de l’enfance légalise et encadre le partage des informations à caractère secret. L’article L.226-2-2 du Code de l’Action Sociale et des Familles précise : « Par exception à l’article 226-13 du Code Pénal, les personnes soumises au secret professionnel qui mettent en œuvre la politique de protection de l’enfance (…) ou qui lui apportent leur concours sont autorisées à partager entre elles des informations à caractère secret afin d’évaluer une situation individuelle, de déterminer et de mettre en œuvre les actions de protection et d’aide dont les mineurs et leur famille peuvent bénéficier. Le partage des informations relatives à une situation individuelle est strictement limité à ce qui est nécessaire à l’accomplissement de la mission de protection de l’enfance. Le père, la mère, toute autre personne exerçant l’autorité parentale, le tuteur, l’enfant en fonction de son âge et de sa maturité sont préalablement informés, selon des modalités adaptées, sauf si cette information est contraire à l’intérêt de l’enfant. »

Cette loi introduit la notion d’INFORMATION PREOCCUPANTE pour la distinguer du SIGNALEMENT qui est réservée au Parquet.

Elle substitue le danger et le risque de danger à la maltraitance et harmonise les deux codes :

Article L.221-1 du C.A.S.F : « … tant aux mineurs et à leur famille ou à tout détenteur de l’autorité parentale, confrontés à des difficultés risquant de mettre en danger la santé, la sécurité, la moralité de ces mineurs ou de compromettre gravement leur éducation ou leur développement physique, affectif, intellectuel ou social… »

Art 375 du Code Civil : «  Si la santé, la sécurité ou la moralité d’un mineur non émancipé sont en danger, ou si les conditions de son éducation ou de son développement physique, affectif, intellectuel et social sont gravement compromises. »

Cette loi charge également le Président du conseil général du recueil, du traitement et de l’évaluation de ces informations préoccupantes quelle que soit l’origine de celles-ci

5 ans après jour pour jour, une nouvelle loi dans le Code de l’Action Sociale et des Familles ( J.O. du 06 mars 2012) s’ajoute, permettant la transmission des informations d’un département à l’autre quand la famille d’un enfant en danger déménage .

En ce qui concerne le partage d’informations entre les secteurs sanitaires et les médico-sociaux :

Il n’y a pas de texte, aucune règle servant de passerelle sur le secret partagé, les équipes travaillent à partir de :

Dans la mise en pratique il est essentiel que les professionnels se posent certaines questions avant le partage du secret.

  1. Le partage est-il une véritable nécessité dans l’intérêt de la personne et pour la continuité de sa prise en charge ?

  2. Ne peut-il y avoir un autre moyen pour arriver au même résultat ? La famille ou la personne elle-même ne peut-elle transmettre ces infos ?

  3. Si la révélation semble nécessaire on se demande quels sont exactement les professionnels avec lesquels il est impératif d’échanger.

  4. Quelles sont exactement les infos à transmettre afin de restreindre le partage à ce qui est strictement indispensable ? Car le partage d’informations doit être :

  1. Les professionnels avec lesquels je vais partager le secret sont-ils eux-mêmes tenus au secret professionnel ?

En cas de non-respect du secret professionnel le patient peut porter plainte au civil pour obtenir des dommages et intérêts et un licenciement administratif, au pénal = an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende.

PARTAGER : Le petit Larousse illustré de 1991 donne : diviser en parts, fractionner.

Diviser en parts destinées à être attribuées à des personnes différentes, à des usages divers (partager ses biens entre ses proches)

Donner une part de ce que l’on possède de ce dont on dispose ( je vais partager mes provisions avec vous)

Avoir en commun avec quelqu’un, avec d’autres ( elle partage son studio avec une amie)

Diviser en groupes dont les avis diffèrent, s’opposent ( question qui partage l’opinion publique)

En géographie il existe une ligne de partage des eaux (ligne de plus faible pente séparant deux bassins hydrographiques.

Sentiment partagé : éprouvé par plusieurs personnes.

Etre partagé : être animé de tendances, de sentiments contradictoires.

Et c’est bien de ça dont il s’agit / je suis partagée quand il est question de secret  « partagé ». En effet, travaillant sur les terres de Lucien Bonnafé et avec en héritage le secteur, notre équipe a toujours en tête la notion de travail en réseau à propos des enfants que nous recevons. Sommés d’évaluer le bien fondé d’une demande d’AVS à l’école ou discutant avec les éducateurs spécialisés d’un service d’aide à l’éducation en milieu familial ( SAEMF) ou encore en train de négocier une place en famille d’accueil avec des collègues de l’unité d’accueil familial thérapeutique (UAFT), ou encore interpellés par un psychologue ou un assistant social mandaté par le JAF pour faire une enquête sociale sur la famille d’un enfant dans le cadre d’un divorce compliqué, nous ne cessons d’être confrontés à cette question du partage d’éléments dont nous disposons, ou pas, mais plus que cela notre parole de soignant devient dans de nombreux cas une sorte de parole d’expert, surtout pour les familles.

Coincés entre la nécessité de socialiser le plus possible les enfants, (notre expérience nous ayant appris que plus les enfants sont socialisés, moins ils risquent l’hospitalisation, ) et la culture du secret inhérente à notre fonction, nous sommes souvent en contradiction avec nous-mêmes dans une « clinique de transfert » qui nous engage vis-à-vis des enfants et des familles.

J’emprunte à Paul BRETECHER un passage de son article intitulé : Le désaliénisme, le discours et la méthode, « Est ainsi résumé ce que le désaliénisme devra mettre en œuvre : Accueillir la folie en respectant sa singularité, et trouver des alliés qui sauront contribuer à son désenclavement, l’un et l’autre étant inextricablement liés. Et si l’affaire implique en premier lieu les soignants qui ont mandat à s’occuper des fous, TOUT OU CHACUN est concerné : le patient désigné, son entourage, les citoyens, les responsables politiques, les artistes, les médias, bref, tous ceux qui admettent l’incertitude de la transparence à soi-même et l’ambiguïté de ce qui est désigné de prime abord comme la « réalité ». Et à la convergence de ces forces hétérogènes, les soignants se retrouveront forcément aux avant-postes. En d’autres termes c’est le sens de la formule qu’il énoncera souvent comme un précepte de base :  « Travailler à développer le potentiel soignant du peuple » c'est-à-dire accueillir et traiter toute demande, fut-elle aberrante, pour accéder au désarroi qui s’y exprime »

Souscrivant des deux mains à cette sorte d’Utopie nos équipes se voient confrontées à une société de plus en plus marchande et soucieuse de la norme et de la rentabilité. Situés au carrefour entre les deux mondes : l’ancien et le nouveau à travers les jeunes enfants que nous accueillons, qu’avons nous à transmettre à ces jeunes qui sont d’accord pour que nos entretiens restent secrets alors même qu’ils passent leur temps à s’exposer par l’écrit ou par l’image sur les différents réseaux dits sociaux ?

Serge Tisseron dans « L’intimité surexposée » en 2001 reprend le terme d’extimité de Lacan pour parler de ce mouvement qui pousse chacun à mettre en avant une partie de sa vie intime, autant physique que psychique. Il s’agit du désir de communiquer sur son monde intérieur. Il ne s’agirait pas seulement d’exprimer mais plutôt de mieux se les approprier en les intériorisant sur un autre mode grâce aux échanges qu’ils suscitent avec les proches. Cela alimenterait donc une intimité plus riche en s’identifiant à l’interlocuteur.

Intimité et extimité seraient inséparables de l’estime de soi qui a d’abord besoin d’un espace d’intimité pour se construire, mais ce même espace aurait besoin de s’exposer pour ne pas s’ennuyer.

Tisseron découpe alors ce qui était semble t-il confondu dans le mot intimité : l’intime serait l’intériorité qui est non partageable non pas par choix mais parce qu’il est trop peu clair à soi-même, et l’intimité qui est ce qui a suffisamment pris forme pour chacun d’entre nous pour qu’il soit possible de le proposer à autrui dans une démarche d’extimité.

Le rapport du sujet au monde qui se définissait par trois dimensions : son rapport à la sphère intime, à la sphère privée et à la sphère publique, devient un rapport à quatre termes : son rapport à l’intime, à l’intimité au privé et au public.

De plus ce désir d’extimité peut faire ainsi passer l’intimité vers la sphère privée ( les proches) puis vers la sphère publique, mais il peut court-circuiter la sphère privée et passer directement dans la sphère publique c’est ce qui se passe avec internet.

Alors quand un enfant vient régulièrement aux entretiens pour raconter ses cauchemars en terminant chaque fois l’entretien par ces mots «  hé, ça reste entre nous hein ? » je ne sais pas s’il est dans l’intimité ou dans l’extimité mais ce qui m’importe c’est qu’il n’est plus agité en classe et qu’il semble prendre du plaisir à avoir des « bonnes notes » non pas parce que je souhaite qu’il rentre dans le moule du système scolaire mais parce qu’il semble soulagé de « quelque chose », car comme le disait Bonnafé dans son texte intitulé «  sur quelques expériences psychiatriques dans la résistance française » en 1946. Peut-être s’agit-il là de banalités, mais l’édification psychanalytique de la théorie du transfert peut, d’un coup d’œil superficiel, paraître fondée sur de telles banalités. Sa fécondité n’en est pas moins certaine.

Mais alors comment peut-on conjuguer cette clinique du transfert et cet espace secret quand on voit apparaître des projets ayant pour but, je cite d’ « améliorer la coordination de la prise en charge de l’enfant en situation de handicap » il s’agit d’un réseau R4P chargé du projet CS3. ou encore et en français «  LE CARNET DE SOINS ET DE SUIVI SPECIFIQUE POUR AMELIORER LA QUALITE , LA CONTINUITE ET LA COORDINATION DES PRISES EN CHARGE » Notons au passage qu’en fin d’article il est précisé que ce « projet a obtenu le label 2011 « année des patients et de leurs droits » ce que, personnellement je ne soupçonnais même pas.

Comment peut-on rester alors dans une clinique vivante, partageable par beaucoup sans atteindre l’intime de celui qui nous fait confiance ? La psychiatrisation généralisée de la société et en particulier tout ce qui concerne le développement de l’enfant nous renvoie parfois à des sortes de mécanismes de défense face à ces intervenants réclamant de plus en plus de bilans, de comptes-rendus de prise en charge sous prétexte d’œuvrer pour « le bien de l’enfant », et c’est au psychiatre que revient le boulot le plus épuisant, à mon sens, qui est de passer un temps fou à remplir des tas de certificats comportant ce qu’il faut pour obtenir des moyens sans divulguer l’intimité de la famille. Cela demande une capacité à jouer avec les codes de sécu, les différents diagnostics qui n’en sont pas vraiment afin d’éviter de devenir ce que Bonnafé appelait l’aliéniste «  qui est d’abord celui qui prétend disposer du savoir sur l’essence de la folie. L’aliéniste c’est aussi l’incarnation d’une position «  psychocratique » pour qui l’exercice des soins passe par une emprise à prétention savante et réductionniste, sur la personne qui a perdu la raison ».Ces propos datent de 1947 et ne m’ont jamais semblé plus d’actualité qu’aujourd’hui…..

Un petit apologue pour finir( petite fable visant à illustrer une leçon de morale) :

Un jour un homme vint trouver le philosophe Socrate et lui dit :

-Ecoute Socrate, il faut que je te raconte comment ton ami s’est conduit.

- Je t’arrête tout de suite, répondit Socrate. As-tu songé à passer ce que tu as à me dire au travers des trois tamis ? Avant de parler il faut toujours passer ce qu’on a à dire au travers de trois tamis. Le premier est celui de la vérité. As-tu vérifié que ce que tu as à me dire est parfaitement exact ?

- Non, je l’ai entendu raconter et….

- Bien mais je suppose que tu l’as au moins fait passer au travers du second tamis qui est celui de la bonté . Ce que tu désires me raconter, est ce au moins quelque chose de bon ?

L’homme hésita, puis répondit :

- Non ce n’est malheureusement pas quelque chose de bon, au contraire…

- Hum ! dit le philosophe. Voyons tout de même le troisième tamis. Est-il utile de raconter ce que tu as envie de me dire ?

- Utile ? Pas exactement….

- Alors, n’en parlons plus ! dit Socrate. Si ce tu as à me dire n’est ni vrai, ni bon, ni utile, je préfère l’ignorer. Et je te conseille même de l’oublier....

Socrate Vème IVème siècle avant JC

Mais il reste un sens au mot secret :le secret d’un orgue est la caisse de réserve du vent de cet instrument… ON respire !!!!

 


R.M.GLATZ Psychologue, J.M. LABROSSE ISP, M. Frédéric BRIFFAT

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mise à jour le Mercredi, 03 Juin 2015 10:45